Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle Agnès Brunel
/
AGNES BRUNEL CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNES BRUNEL CREATIONS
Mlle Agnès Brunel

Numéro de dépôt :
4030607
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
AGNES BRUNEL CREATIONS de Agnès Brunel

Présentation de la marque AGNES BRUNEL CREATIONS

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par mademoiselle Agnès Brunel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGNES BRUNEL CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Agnès Brunel domicilié(e) la Banette, 1371 chemin de la republique - 13420 - Gémenos - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Agnès Brunel domicilié(e) la Banette, 1371 chemin de la republique - 13420 - Gémenos - France.

La marque AGNES BRUNEL CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNES BRUNEL CREATIONS est expirée depuis le 6 septembre 2023.

Agnès Brunel a également déposé les autres marques suivantes : BOX DE LA FOI


Mlle Agnès Brunel - la Banette, 1371 chemin de la republique - 13420 - Gémenos - France


Mlle Agnès Brunel - la Banette, 1371 chemin de la republique - 13420 - Gémenos - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle.